Réunions du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2019
L’an deux mille dix-neuf et le vingt-trois septembre, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.
Présents :
Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Mylène CORTASSE, Maurice CHABERT, Paul GRANIER, Pierre NIBBIO, Anne MORAND, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Patricia IMBERT,
Absents excusés :
Olivier THOCQUENNE, Patrick BUFFE, Janick BORDIN, Anne ABRY, Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.
Procurations :
Olivier THOCQUENNE donne procuration à Françoise RAMBAUD.
Sandra MESTRE donne procuration à Maurice CHABERT.
Secrétaire de Séance : Isabelle MULOT
Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue 17 juin 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Délégation signature permis de construire extension cabinet médical
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Autorisation donnée à Mme le Maire de signer la convention de raccordement avec la Préfecture en vue de la télétransmission au contrôle de légalité
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Emprunt budget assainissement à la Banque Postale
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Cession propriété cadastrée AB 150 et AB 739 – Rue Saint Pons
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Cession caveau cimetière de Gordes – concession Carré 3 n° 12
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Modification régie du Château – articles en vente
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
DM n°1 Budget assainissement – virement de crédit
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
DM n°1 Budget parking – augmentation de crédit
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Avis sur le programme du Plan Local de l’Habitat de la CA LMV
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Avis sur la révision statutaire de la communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Délibération adoptée à la majorité des membres présents. (1 abstention)
Désignation avocat (Maître Franck CONSTANZA) aux fins de représentation de la commune devant la Cour administrative d’appel de Marseille
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Acquisition parcelle DK 142 Les Gros à l’Eglise protestante
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Lancement consultation marché de maîtrise d’œuvre transfert effluents Les Imberts vers station d’épuration des Hameaux Sud
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Lancement consultation marché de travaux transfert effluents Les Imberts vers station d’épuration des Hameaux Sud
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Pas de questions diverses.
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 19h00.
