Réunions du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 juin 2019
L’an deux mille dix-neuf et le dix-sept juin, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.
Présents :
Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Mylène CORTASSE, Janick BORDIN, Paul GRANIER, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Patrick BUFFE, Sandra MESTRE.
Absents excusés :
Anne MORAND, Pierre NIBBIO, Patricia IMBERT, Olivier THOCQUENNE, Anne ABRY, Bertrand MILLE
Procurations :
Anne MORAND donne procuration à Isabelle MULOT
Pierre NIBBIO donne procuration à Claude RIPERT
Patricia IMBERT donne procuration à Françoise RAMBAUD
Olivier THOCQUENNE donne procuration à Gérard BRIES
Anne ABRY donne procuration à Maurice CHABERT
Secrétaire de Séance : Isabelle MULOT
Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue 8 avril 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Mme le Maire rend compte d’une décision prise en vertu de la délégation donnée par le conseil municipal aux fins d’assurer la représentation en justice de la commune dans un contentieux opposant les époux GASTALDI aux époux WINKELMANN en confiant la représentation des intérêts de la commune à Maître Christel MARQUIS, avocat au Barreau d’Avignon dont les honoraires sont pris en charge par la protection juridique de la commune.
Désignation maître d’œuvre réalisation cabinet médical
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Modification régie des droits d’entrée et articles en vente au Château
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Convention concernant l’organisation des Transports scolaires avec la Région PACA
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Attribution d’une bourse aux transports scolaires pour les élèves des écoles primaires fréquentant le transport scolaire géré par la commune, autorité organisatrice de second rang.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Convention fixant la participation financière du Syndicat Durance Ventoux à la réfection de la chaussée du Chemin de Bel Air
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents sauf Maurice CHABERT qui ne participe pas au vote.
Avis sur le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Commission Locale de l’Eau
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Avis sur la composition du futur conseil communautaire de la CA LMV dans le cadre d’un accord local
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Acquisition de la parcelle BB 12 sise Jean de Marre
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Pas de questions diverses.
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 18h45.
