Réunions du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 7 mars 2019
L’an deux mille dix-neuf et le sept mars, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.
Présents :
Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Mylène CORTASSE, Janick BORDIN, Anne MORAND, Pierre NIBBIO, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Paul GRANIER, Olivier THOCQUENNE, Patricia IMBERT, Patrick BUFFE, Anne ABRY, Sandra MESTRE.
Absents excusés :
Jean-Louis SAUVAGE, Bertrand MILLE.
Procurations :
Jean-Louis SAUVAGE donne procuration à Françoise RAMBAUD.
Secrétaire de Séance : Mylène CORTASSE
Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue 7 janvier 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Comptes de gestion 2018
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Comptes administratifs 2018
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents – à l’exception de Françoise RAMBAUD qui ne participe pas au vote
Adoption des restes à réaliser
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Affectation des résultats
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Relevance d’occupation du domaine public 2019
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Fonds de concours 2019
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Prise en charge d’un avis de contravention
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Imputation des dépenses au compte 6232 et délégation donnée au Maire pour fixer la nature et le niveau de prise en charge de ces dépenses.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Droit de récolte des truffes 2019/2020
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Régie de recettes des produits des entrées du Château et des expositions organisées à l’Espace Simiane
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Mise à jour des tarifs stationnement et des forfaits post-stationnement
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Régie des droits de stationnement
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Pas de questions diverses.
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 20h00.
