Réunions du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 13 avril 2018
L’an deux mille dix-huit et le treize avril, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.
Présents :
Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Michèle CORTASSE, Marie-France MILLE, Anne MORAND, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Patrick BUFFE, Janick BORDIN, Olivier THOCQUENNE, Anne ABRY, Bertrand MILLE.
Absents excusés :
Paul GRANIER, Pierre NIBBIO, Patricia IMBERT, Sandra MESTRE.
Procurations :
Paul Granier donne procuration à Claude RIPERT.
Secrétaire de Séance : Isabelle MULOT
Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue le 26 mars 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Taux des impôts locaux
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Vote des budgets 2018
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Droit de récolte des truffes
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Fonds de concours CALMV
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Désignation délégués
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Autorisation d’ester en justice
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Servitude SMDVF
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Acquisition AN 155-156-157
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 19h30.
