Réunions du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 18 février 2018
L’an deux mille dix-huit et le dix-huit février, à dix-huit heures, le Conseil municipal de la commune de Gordes, régulièrement convoqué en date du 12 février 2018, en application des articles L2121-7 et L2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni.
Présents :
Paul GRANIER, Marie-France MILLE, Anne MORAND, Pierre NIBBIO, Maurice CHABERT, Claude RIPERT, Gérard BRIES, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Françoise RAMBAUD, Michèle CORTASSE, Olivier THOCQUENNE, Patricia IMBERT, Anne ABRY, Isabelle MULOT, Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.
Absents excusés :
Janick BORDIN, Patrick BUFFE
Pouvoirs :
Janick BORDIN a donné procuration à Claude RIPERT
Patrick BUFFE a donné procuration à Michèle CORTASSE
Secrétaire de Séance : Bertrand MILLE
Election du Maire
Monsieur Paul GRANIER préside la séance en tant que doyen d’âge, il invite à présent le conseil à procéder à l’élection du Maire. En vertu des articles L2122-4 et L2122-7 du Code général des collectivités territoriales le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Si après 2 tours de scrutin aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le conseil désigne Madame Isabelle MULOT et Monsieur Claude RIPERT assesseurs des opérations électorales
Madame Françoise RAMBAUD propose sa candidature en qualité de Maire pour coordonner l’action collective de l’équipe. Elle s’engage à mettre en œuvre le programme présenté par la liste conduite par Maurice Chabert.
Les conseillers sont appelés à voter et déposent leur bulletin dans l’urne.
A l’issue du tour de scrutin : le dépouillement est réalisé par les assesseurs.
Madame Isabelle MULOT constate :
(19) votants
(17) voix pour Françoise RAMBAUD
(2) votes blanc
Elle déclare Mme Françoise RAMBAUD élue Maire de la commune de Gordes.
Détermination du nombre d’adjoints
Madame le Maire rappelle qu’en application des articles L2122-1 et L2122-2 du Code général des collectivités territoriales, la commune doit disposer au minimum d’1 adjoint et au maximum de 30% de l’effectif légal du conseil municipal soit 5 adjoints.
La commune disposant à ce jour de 3 adjoints, il est préconiser de porter à 4 le nombre d’adjoints afin de répartir au mieux les délégations de chacun et donc la charge de travail.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Election des adjoints
Madame le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à 1 sans qu’il y ait obligation d’alternance d’un candidat de chaque sexe. Si après 2 tours de scrutin aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Il est laissé un délai de 5 mn pour déposer auprès du Maire une liste de candidats (obligation liste complète).
Gérard BRIES dépose sa liste auprès de Françoise RAMBAUD.
Madame le Maire constate le dépôt d’une liste d’adjoints déposée par Monsieur Gérard BRIES et composée de : Isabelle MULOT, Claude RIPERT et Michèle CORTASSE.
Les assesseurs procèdent à l’appel des élus dans l’ordre de la liste. A l’appel de son nom chaque élu dépose son bulletin.
A l’issue du tour de scrutin : le dépouillement est réalisé par les assesseurs.
Madame Isabelle MULOT constate :
(19) votants
(18) voix pour la liste de Gérard BRIES
(1) vote blanc
Elle déclare élue la liste d’adjoints conduite par M. Gérard BRIES.
Sont donc élus au conseil municipal de Gordes :
1er Adjoint : Gérard BRIES
2e Adjoint : Isabelle MULOT
3e Adjoint : Claude RIPERT
4e Adjoint : Michèle CORTASSE.
Indemnités du Maire et des Adjoints
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délégations données par le Conseil municipal au Maire :
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délégation accordée à Monsieur Maurice CHABERT pour la représentation de la commune au sein de l’Association des Plus Beaux Villages de France :
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délégation accordée à Monsieur Maurice CHABERT pour la représentation de la commune au sein de la commission locale d’évaluation du transfert des charges de la communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse :
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
L’ordre du jour est épuisé.
Il n’y a pas de questions diverses
La séance est levée à 18h40.
