Réunions du Conseil Municipal
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 8 avril 2019
L’an deux mille dix-neuf et le huit avril, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.
Présents :
Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Claude RIPERT, Mylène CORTASSE, Janick BORDIN, Anne MORAND, Pierre NIBBIO, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Olivier THOCQUENNE, Patricia IMBERT, Patrick BUFFE, Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.
Absents excusés :
Paul GRANIER, Anne ABRY.
Procurations :
Paul GRANIER donne procuration à Françoise RAMBAUD.
Anne ABRY donne procuration à Claude RIPERT.
Secrétaire de Séance : Mylène CORTASSE
Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue 7 mars 2019 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Modification de l’affectation des résultats transports scolaires
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Vote taux des impôts locaux 2019
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Budgets primitifs 2019 : commune, assainissement, parking, transports scolaires, articles village des Bories, CCAS
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Demande de subvention de répartition des produits des amendes de police
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Acquisition du lot n°2 de la parcelle AB 277
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Création d’un poste de 5ème Adjoint en charge de la Culture, du Patrimoine et de la prospective
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Election d’un 5e Adjoint
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Indemnités des élus
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du « dispositif départemental en faveur du patrimoine »
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Pas de questions diverses.
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 19h45.
