Réunions du Conseil Municipal
Ordre du jour :
Approbation compte-rendu séance conseil municipal du 6 novembre 2019
Arrêt du projet de PLU
Avis sur enquête publique Carrière SERRE
DM n°2 Budget Parking – virement de crédits
DM n°2 Budget Assainissement – virement de crédits
DM n°3 Budget Assainissement – augmentation de crédits
Dissolution du budget annexe assainissement vers le budget principal
Convention de participation financière à la réfection de chaussée au hameau des Gros avec le Syndicat Durance Ventoux
Délégation de signature permis de construire modificatif extension pôle médical
RODP 2020
Classement en voie communale non soumis à enquête publique de parcelles privées communales
Mise à l’enquête publique de la désaffectation d’un chemin rural sis Hameau Les Gros
Mise à l’enquête publique de la désaffectation d’un chemin rural sis au lieu-dit Les Luquets
Attribution du marché de travaux de création d’un réseau de transfert du réseau d’assainissement collectif des Imberts vers la station d’épuration des Hameaux Sud
Questions diverses