Réunions du Conseil Municipal

Prochain conseil municipal Lundi 16 décembre à 18h00 à l'Espace Simiane

Ordre du jour :

Approbation compte-rendu séance conseil municipal du 6 novembre 2019

Arrêt du projet de PLU

Avis sur enquête publique Carrière SERRE

DM n°2 Budget Parking – virement de crédits

DM n°2 Budget Assainissement – virement de crédits

DM n°3 Budget Assainissement – augmentation de crédits

Dissolution du budget annexe assainissement vers le budget principal

Convention de participation financière à la réfection de chaussée au hameau des Gros avec le Syndicat Durance Ventoux

Délégation de signature permis de construire modificatif extension pôle médical

RODP 2020

Classement en voie communale non soumis à enquête publique de parcelles privées communales

Mise à l’enquête publique de la désaffectation d’un chemin rural sis Hameau Les Gros

Mise à l’enquête publique de la désaffectation d’un chemin rural sis au lieu-dit Les Luquets

Attribution du marché de travaux de création d’un réseau de transfert du réseau d’assainissement collectif des Imberts vers la station d’épuration des Hameaux Sud

Questions diverses

 

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