Municipal Life
Compte rendu de la séance du conseil municipal du 9 juillet 2018
L’an deux mille dix-huit et le neuf juillet, à dix-huit heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans son lieu habituel, sous la présidence de Madame Françoise RAMBAUD, Maire.
Présents :
Gérard BRIES, Isabelle MULOT, Michèle CORTASSE, Paul GRANIER, Marie-France MILLE, Pierre NIBBIO, Anne MORAND, Maurice CHABERT, Annelle MAYARD, Jean-Louis SAUVAGE, Patrick BUFFE, Janick BORDIN, Patricia IMBERT, Olivier THOCQUENNE, Anne ABRY, Sandra MESTRE, Bertrand MILLE.
Absents excusés :
Claude RIPERT
Procurations :
Claude RIPERT donne procuration à Françoise RAMBAUD
Secrétaire de Séance : Isabelle MULOT
Madame le Maire invite le conseil à s’intéresser aux divers sujets mis à l’ordre du jour de ce conseil municipal.
Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal tenue le 13 avril 2018 est approuvé à l’unanimité des membres présents.
Convention entre la commune de Cabrières d’Avignon et les communes du périmètre du secteur d’affectation ou carte scolaire du collège « Vallée du Calavon » pour la participation au financement des charges supportées par la commune de Cabrières d’Avignon dans le cadre de la gestion des équipements sportifs du collège « Vallée du Calavon »
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Désignation maîtrise d’œuvre réalisation des toilettes publiques Parking Charles de Gaulle et parking de la Gendarmerie.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délégation de signature des permis de construire des toilettes publiques.
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Lancement du marché - travaux toilettes publiques
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Modification des tarifs des articles vendus au Village Des Bories
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Désignation avocat représentant la Commune dans le litige l’opposant à FOSELEV
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Désignation représentant de la commune au conseil d’administration du Centre Hospitalier de Gordes
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Avis de la Commune sur le projet de SCOT arrêté
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Actualisation de l'assiette foncière de la forêt communale relevant du Régime forestier
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Délimitation partielle de la forêt communale de Gordes
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Dénomination des voies et places
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Droits d’entrées au Château
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Avenant au contrat de bail des locaux de la Gendarmerie – première révision triennale
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
Avenant au contrat de bail des locaux de la Gendarmerie – deuxième révision triennale
Délibération adoptée à l’unanimité des membres présents.
L’ordre du jour est épuisé.
La séance est levée à 18h35.
